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en conformité avec

См. также в других словарях:

  • contrôle de la conformité avec les normes de commercialisation des fruits et légumes frais — šviežių vaisių ir daržovių atitikties prekybos standartams patikra statusas Aprobuotas sritis žemės ūkio ir maisto produktų sauga ir kokybė apibrėžtis Kontroliuojančiųjų valstybės institucijų pareigūnų atliekama šviežių vaisių ir daržovių patikra …   Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)

  • conformité — [ kɔ̃fɔrmite ] n. f. • 1361; bas lat. conformitas 1 ♦ Caractère de ce qui est conforme. ⇒ accord, analogie, concordance, convenance, ressemblance, similitude. Conformité d une chose avec une autre, de deux choses, entre deux choses. Être en… …   Encyclopédie Universelle

  • Conformité —  Ne pas confondre avec la notion mathématique de transformation conforme. La conformité est l état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale. La conformité est un terme employé en droit et en gestion de la qualité. Dans l… …   Wikipédia en Français

  • conformité — (kon for mi té) s. f. 1°   Qualité de ce qui est conforme. •   Avec lequel il n avait qu une conformité apparente, PASC. Prov. 2. •   Des sentiments qui avaient quelque conformité avec ceux du christianisme, PASC. Rel. 24. •   Pour entrer en… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Conformité en droit français — Dans le droit français, la notion de « conformité » peut avoir plusieurs sens ; De manière générale, dans le domaine du droit et des transactions, la notion de conformité décrit une action ou toute action visant à rendre des… …   Wikipédia en Français

  • CONFORMITÉ ET DÉVIANCE — Il n’est pas de société dont les membres ne subissent un minimum de pression qui les amène à se conformer à certains modèles, à certaines règles (et par là même à se ressembler). Cette pression ne s’exerce d’une manière uniforme ni quant à… …   Encyclopédie Universelle

  • avec — [ avɛk ] prép. et adv. • 1284; avoc, avuec fin XIe; lat. pop. apud hoc, de apud « auprès de » et hoc « cela » I ♦ 1 ♦ (Marque le rapport : présence physique simultanée; accord moral, entre une personne et qqn ou qqch.) …   Encyclopédie Universelle

  • CONFORMITÉ — s. f. Rapport entre les choses qui sont conformes. Il y a une conformité parfaite entre ces deux choses. La conformité d une chose avec une autre. Conformité d arrêts, de traités. Conformité d inclinations. Conformité de sentiments. Conformité d… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • CONFORMITÉ — n. f. Qualité de ce qui est conforme. Il y a une conformité parfaite entre ces deux choses. La conformité d’une chose avec une autre. Conformité d’arrêts, de traités. Conformité d’inclinations. Conformité de sentiments. Il y a entre nous… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • non-conformité — [ nɔ̃kɔ̃fɔrmite ] n. f. • 1688; de non et conformité ♦ Défaut de conformité. Non conformité d une livraison à la commande. ● non conformité nom féminin Défaut de conformité. ⇒NON CONFORMITÉ, subst. fém. Caractère de ce qui n est pas conforme.… …   Encyclopédie Universelle

  • Attestation De Conformité Sanitaire (ACS) — Attestation Conformité Sanitaire L Attestation de Conformité Sanitaire délivrée par la Direction Générale de la Santé est devenue obligatoire en France depuis le 24 décembre 2006 …   Wikipédia en Français

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